La Loi en Révolution
(1789-1795)

 

ANR RevLoi

 Un auteur oublié du XIXe siècle, E. Regnard, préconisait un exercice auquel l’histoire politique et parlementaire de la Révolution aurait probablement beaucoup à gagner : « Celui qui aurait assez de courage pour lire le Bulletin des lois depuis 89 et assez de patiente philosophie pour le méditer, se ferait de notre Révolution une idée plus saine et plus juste que celle qu’il puiserait dans les pamphlets dictés par la passion, dans les romans décorés du nom d’histoire et dans les plaidoyers politiques honteusement salariés ». Or, ce lecteur existerait-il, qu’il se verrait dans l’impossibilité de se procurer un Bulletin des lois datant de 1789, le Bulletin des lois ne commençant à paraître qu’en juin 1794...

Si la Révolution française a été un moment-clef dans l’histoire de la loi qu’elle a imposé comme « source unique du droit », le texte de la loi révolutionnaire reste aujourd’hui encore peu ou pas connu.

Grâce au financement obtenu auprès de l’Agence Nationale de la Recherche, 20 047 décrets (le mot avant d’être attribué exclusivement aux actes du pouvoir exécutif fut employé pendant toute la période pour désigner les actes du pouvoir législatif) deviennent accessibles.

« Nul n’est censé ignorer la loi » : la loi en Révolution en particulier puisque, pour les années 1789-1795, cette loi est désormais en libre-accès. On peut feuilleter la Collection Baudouin (mode image), rechercher par mot dans l’ensemble des décrets (mode texte) et prendre pour la première fois connaissance du premier droit de la France contemporaine dans sa globalité.

 

Anne Simonin et Pierre Serna (mars 2014)